Avertissement : le modèle de frais d'envoi ci-dessous a été rédigé par un avocat (http://rechtsanwalt-schwenke.de). Il répond aux exigences juridiques d'une boutique en ligne typique destinée aux consommateurs. Toutefois, vous ne devriez utiliser le modèle qu'après l'avoir soigneusement examiné et adapté à votre modèle commercial concret. Les clauses peuvent être inadmissibles dans certains cas de figure. En cas de doute, demandez un conseil juridique.
Bitte beachten Sie, dass die Versandkosten oder zumindest die Berechnungsmethoden (z.B. nach Gewicht) für alle belieferten Länder angegeben werden sollen.
Wenn Sie nur in bestimmte Länder liefern, müssen Sie dies den Kunden mitteilen. Zudem sollten Sie in den Einstellungen von WooCommerce nur diese Länder als „Erlaubte Länder“ auswählen. Klauseln wie „Versandkosten in andere Länder nur auf Anfrage“ sollten Sie nicht verwenden.
Prix, frais d'expédition et informations sur la livraison :
Les prix indiqués sur les pages des produits incluent la TVA et d'autres éléments de prix.
Wir liefern nur innerhalb Deutschlands und Österreichs.
Zusätzlich zu den angegebenen Preisen berechnen wir für die Lieferung innerhalb Deutschlands und Österreichs pauschal [6,90 Euro pro Bestellung]. Die Versandkosten werden Ihnen im Warenkorbsystem und auf der Bestellseite nochmals deutlich mitgeteilt.
Bei Zahlung per Nachnahme wird eine zusätzliche Gebühr in Höhe von [2,- Euro] fällig, die der Zusteller vor Ort erhebt. [Weitere Steuern oder Kosten fallen nicht an.]
Il n'y a pas de frais d'envoi pour les contenus numériques (e-books, logiciels, etc.).
[Remarque aux commerçants : le passage suivant est nécessaire si vous indiquez un forfait de frais de port. Sinon, vous pouvez supprimer ce passage].
Les frais d'expédition forfaitaires s'élèvent à [indiquer la valeur des frais d'expédition forfaitaires] euros. Les frais d'expédition forfaitaires incluent la TVA légale. Étant donné que la TVA sur les frais d'expédition forfaitaires est calculée en fonction des marchandises achetées, elle peut être réduite si les marchandises sont achetées à des taux de TVA inférieurs (par exemple, en cas d'achat de livres). Cela signifie que les frais d'expédition forfaitaires ne peuvent être calculés définitivement que dans le cadre du processus de commande. Il ne peut cependant pas être augmenté, mais seulement diminué en votre faveur.